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Nom: bordereau paiement cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 16.56 MBytes

Commentaires sur les voies de recours. R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. Cette étape est en cours d’édition. Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original. Paiement de vos cotisations sociales Le paiement de vos cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. A noter que le paiement des cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation et ce, avant le 10 du mois suivant le mois concerné. Un financement de près de 50 milliards de dirhams alloué à ce jour décembre 13,

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Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS): Espace Employeur

A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I. R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle. Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public.

Liste des étapes Nombre total d’étapes: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».

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Commentaires généraux sur l’étape. Où devez vous aller? Bon à savoir Recours administratif. Commentaires sur les contacts.

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Paiement de vos cotisations sociales | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Commentaires sur informations paiemeht. Faire une eRéclamation Suggérer une simplification. Commentaires sur les voies de recours. Imprimer la procédure entière. Format « fiche de certification ». Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Personne responsable Agent d’Accueil.

Personne responsable Chef de Service Affilié.